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Représentant légal : Pepperleaf

Raison sociale : Pepperleaf
Adresse : 64 Route DE VALLEIRY 74160 VERS
Forme juridique : SAS
Capital social : 40 000
N° SIRET : 908972326
TVA Intracom : FR28908972326
RCS : 908 972 326 RCS Thonon les bains


Pour toute question, vous pouvez nous contacter via :

Adresse:  64 Route DE VALLEIRY 74160 VERS

Email : hello@pepperleaf.co 

Téléphone : 0606060606

 


Le site Internet est développé et hébergé par :
 
BOONDOOA Créations
1 Avenue du Pré-Félin
74940 ANNECY LE VIEUX

 
 

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Conditions générales d'utilisation : 

Le présent document constitue les conditions générales d’utilisation du site accessible sous l’adresse « https://www.pepperleaf.co » (ci-après dénommé le « Site »). En accédant ou en utilisant ce Site, vous êtes réputé accepter ses conditions générales et nous nous réservons le droit de refuser l’accès à tout ou partie du Site à tout utilisateur qui ne les respecterait pas.
Nous vous informons que le Site est soumis au droit français, aux juridictions françaises et qu’il a pour langue officielle le français.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Pepper Leaf . De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
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Produit :

Le client ayant passé commande déclare avoir pris connaissance des détails, de la préparation et des ingrédients indiqués dans le détail du plat (simple clic sur un plat) sur PepperLeaf.co.
Pepper Leaf se réserve le droit de modifier à tout moment le contenu de ses plats et d’en avertir le client par la mise à jour du détail du plat.
Les renseignements mentionnés sur chaque page produit sont ceux communiqués à Pepper Leaf par les fournisseurs de ces produits.
Il appartient au client de se renseigner sur ses allergies ou intolérance à certains produits et à rechercher les traces de ces produits dans la zone “ ALLERGÈNES ” du détail du plat ou auprès de nos services. Et cela même pour les produits non facturés (cadeaux, échanges, etc.). Pepper Leaf ne pourra être tenu responsable des conséquences de la non prise en compte de ces informations par le client lors de son achat.
Les photographies, graphismes et les descriptions des produits proposés sur le site sont à titre indicatif et ne rentrent pas dans le champ contractuel. Pepper Leaf s’engage à ce que la représentation photographique des produits ou services sur le Site Internet soit la plus fidèle possible aux ingrédients principaux ou services en eux-mêmes. Toutefois, eu égard au mode de présentation numérique des produits ou services sur le réseau Internet, il est possible que la perception par le client de la représentation photographique des produits ou services ne corresponde pas exactement au produit ou service en lui-même, ce que le client admet et reconnaît.
Les produits sont conformes à la législation française en vigueur.

 


Commande :

Lorsque le client confirme sa commande en cliquant sur l’icône « PAYER PAR CB » ou « PAYER PAR TITRE-RESTAURANT » (dans l’onglet 3.Finalisation du processus de Commande »), il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause le contenu et les conditions de la Commande en cause et en particulier les présentes Conditions Générales de Vente, les prix, caractéristiques, quantités et date de prélèvement des produits proposés à la vente et commandés par le client.
Pepper Leaf confirmera ensuite cette commande par l’envoi d’un courrier électronique au client.
En outre, Pepper Leaf se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute exécution d’une Commande et/ou livraison, quelle que soit sa nature et niveau d’exécution, en cas de défaut de paiement ou paiement partiel de toute somme qui serait due, en cas d’incident de paiement, ou en cas de fraude ou tentative de fraude relative à l’utilisation du Site Internet de Pepper Leaf, y compris à l’occasion de Commandes antérieures.
En cas d’erreur de saisie de l’adresse de messagerie électronique concernée, ou de non réception du message électronique de confirmation de Commande, la responsabilité de Pepper Leaf ne saurait être engagée. Dans ce cas la vente sera considérée comme définitive, or les cas d’annulation de la Commande par Pepper Leaf, notamment pour indisponibilité des produits.
Pepper Leaf se réserve également le droit d’annuler une commande ou de la suspendre pour des motifs internes (rupture de stocks, perturbation du service logistique, etc.), le client sera remboursé des frais engagés par ses soins sur cette commande mais ne pourra prétendre à aucune indemnisation.


Paiement :

Toutes les commandes sont payables en euros et selon les moyens de paiement proposés par Pepper Leaf et indiqués sur le Site Internet.
Sauf accord exprès, préalable et écrit de Pepper Leaf ou paiement par le biais d’un code Promo le montant doit être payé immédiatement via un paiement en carte bancaire ou une carte titre restaurant. (Dématérialisation du ticket restaurant)
Le client garantit à Pepper Leaf qu’il est pleinement autorisé à utiliser la carte de paiement pour le paiement de sa commande et que ces moyens de paiement donnent légalement accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts résultant de sa commande sur le Site Internet. Pepper Leaf ne pourra être tenu pour responsable de tout usage frauduleux du moyen de paiement utilisé.
Pepper Leaf se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute commande et/ou livraison, quelle que soit sa nature et niveau d’exécution, en cas de non-paiement de toute somme qui serait due par le client ou en cas d’incident de paiement.
Des pénalités d’un montant égal au taux d’intérêt légal majoré de cinq points sont applicables de plein droit aux montants impayés à l’issue d’un délai de dix jours suivant la date de paiement supposé ou dès notification du rejet de paiement bancaire pour tout autre moyen de paiement.
La livraison de toute nouvelle commande pourra être suspendue en cas de défaut de paiement d’une précédente commande et ce nonobstant les dispositions des présentes.
Tout paiement sera traité par une procédure sécurisée de cryptage des données afin qu’aucune information transmise par le client ne soit interceptée par des tiers.
Il appartient au client d’enregistrer et d’imprimer son certificat de paiement s’il souhaite conserver les détails bancaires relatifs à sa transaction.

 


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